Aide financière et fiscalité pour parents d’enfants handicapés

Dans cet article je vais présenter tous les programmes d’aides financières qui sont offerts aux parents d’un enfant handicapé au Québec. Selon la sévérité des handicaps de votre enfant, vous pourriez avoir droit à certains ou à tous les programmes énumérés. Nous avons reçu 21 159 $ en 2021 pour notre fils et c’est presque le maximum offert.

Notre fils est un petit bonhomme joyeux de 3 ans et demie qui commence à marcher et ne parle pas encore. Il a subi une infection congénitale au Cytomégalovirus ou CMV, avec les conditions suivantes: un retard de développement global, trouble du spectre de l’autisme (TSA), surdité bilatérale sévère, œil gauche presque aveugle et œil droit atteint, microcéphalie et lésions au cerveau, perte d’équilibre. Notre mission comme parent ? Qu’il soit heureux et qu’il se développe du mieux possible, à son rythme.

Une énorme machine bureaucratique

Obtenir de l’aide est très difficile. Voilà le guide que j’aurais aimé lire quand mon fils a obtenu ses diagnostiques à l’âge de un an. Personne ne m’a expliqué quelles démarches compléter et j’ai dû débroussailler par moi-même les sites internet de Revenu Québec & Revenu Canada, du RRQ et du Ministère de la Famille. Nous avons perdu un temps précieux et donc des mois en aide financière. J’espère que cela pourra aider ceux qui comme nous étaient perdus au début et se sentaient abandonnées à eux-mêmes par le système.

Il faut commencer les démarches le plus tôt possible pour ne pas perdre des mois de subventions. Certains programmes sont rétroactifs mais jusqu’à un maximum de 12 mois. Il y a de nombreux formulaires à remplir et il faut obtenir la signature de professionnels du réseau de la santé. Si on m’avait bien expliqué les démarches, j’aurais pu demander et recevoir de l’aide financière plus rapidement.

Note: Les chiffres présentés dans cet article sont valides pour l’année 2021.

Crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH)

Le CIPH est la clé de voûte pour plusieurs programmes d’aide pour les familles d’enfants handicapés, autant au fédéral qu’au provincial.

Aides du gouvernement du Canada conditionnelles au CIPH:

Aides du gouvernement du Québec conditionnelles au CIPH:

Comment obtenir le CIPH ?

  1. La première étape pour obtenir le Crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH) est de compléter le formulaire T2201. Ce formulaire doit être complété par les parents ainsi que par les professionnels de la santé qui suivent votre enfant. Il se peut que plusieurs évaluations de professionnels soient requises. Les critères de sélection ne sont pas clair et c’est un comité d’experts au fédéral qui décident de la validité du dossier.
  2. Vous devrez ensuite poster vous-même la copie du parent et vous assurer que le professionnel de la santé envoie sa copie à Revenu Canada.
  3. Il faudra ensuite attendre plusieurs mois pour recevoir une lettre d’acceptation ou de refus.

Pour connaître les modalités du programme et les critères d’admissibilité, visitez le site de Revenu Canada.

Aide du fédéral

Prestation pour enfant handicapé (PEH)

La Prestation pour enfant handicapé (PEH) vient bonifier l’allocation canadienne pour enfants (ACE). Pour obtenir la PEH:

  1. Vous devez être admissible à l’allocation canadienne pour enfants (ACE);
  2. Votre enfant doit être admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH).

Les versements de la PEH sont calculés en utilisant les renseignements suivants:

Avec nos paramètres nous recevons 2 223 $ par année.

Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI)

Le Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) est un régime d’épargne visant à aider les parents et d’autres personnes à épargner pour la sécurité financière à long terme d’une personne admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH). Le fonctionnement du REEI est similaire au REEE. Les parents investissent un montant et le gouvernement y contribue. Mais tandis que la contribution gouvernementale au REEE est de 30%, celle au REEI varie de 100 % à 300 % !

Comment obtenir un REEI ?

  1. Votre enfant doit d’abord être admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH).
  2. Vous pourrez ensuite contacter votre institution financière pour ouvrir un REEI.
  3. Lorsque le REEI sera ouvert, vous pourrez contacter un conseiller pour faire des placements. Le choix de fonds offerts est plutôt limité puisqu’ils doivent garantir qu’ils ne feront pas de perte.

L’ouverture du REEI prend plus de 3 mois car la demande est validée par Revenu Canada. Il faut donc se prendre d’avance. Par contre, vous pouvez racheter les années inutilisées. Quand nous avons inscrit notre enfant en 2020 et avons pu racheter les années 2018 à 2020 inclusivement.

Subvention canadienne pour l’épargne invalidité

Un peu comme pour le REEE, le gouvernement bonifie les contributions de la famille au REEI. La Subvention canadienne pour l’épargne invalidité est une somme que le gouvernement du Canada verse à un régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI). Au cours d’une année, un REEI peut recevoir un maximum de 3 500 $ en subvention. La limite à vie de la subvention est de 70 000 $. Le gouvernement versera une subvention de 300 %, de 200 % ou de 100 % selon le revenu familial net rajusté du bénéficiaire et le niveau de cotisation:

  • Une famille peut recevoir jusqu’à 3 500 $ par année si le revenu familial net rajusté est égal ou inférieur à 98 040 $
  • Une famille comme la notre ayant un revenu familial supérieur à 98 040 $ reçoit 1 000 $. Nous cotisons donc 1 000 $ et recevons 1 000 $. Un rendement instantané de 100 %. C’est encore mieux que les REEE !

Le revenu familial net rajusté du bénéficiaire se calcule selon les renseignements sur le revenu utilisés pour déterminer l’allocation canadienne pour enfants (ACE).

Bon canadien pour l’épargne invalidité

Le bon est une somme que le gouvernement du Canada verse directement dans un REEI. Le gouvernement versera un bons jusqu’à 1 000 $ annuellement pour les Canadiens à faible revenu ayant une invalidité. Aucune cotisation n’est requise pour recevoir le bon. Sa limite à vie est de 20 000 $. Un bon peut être versé dans un REEI jusqu’à l’année où le bénéficiaire atteint l’âge de 49 ans.

Puisque notre revenu familial net rajusté dépasse 32 028 $ nous n’avons pas droit au bon. Lorsque notre fils aura 18 ans et s’il a un revenu inférieur à 32 028 $, il pourra recevoir le bon canadien de 1 000 $ jusqu’à ses 49 ans ou jusqu’à ce qu’il ait atteint le plafond de 20 000 $ à vie.

Liens utiles sur le REEI

Roulement du REEE dans le REEI

Vous devriez maximiser le REEE de votre enfant même s’il est handicapé. Advenant le cas où notre fils n’atteint pas un niveau d’études post-secondaires à 35 ans, il pourra transférer la majorité des fonds du REEE vers le REEI. Les cotisations et les rendements du REEE seront transférés dans le REEI, tandis que les contributions gouvernementales (SCEE et BCEI) comprises dans le REEE devront être remboursés à Emploi et Développement social Canada (EDSC).

Pour plus d’information sur le roulement d’un REEE à un régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI), voici des références utiles.

Liens utiles sur le roulement du REEE dans le REEI

Crédits d’impôt fédéral

Crédit canadien pour aidant naturel

Le crédit canadien pour aidant naturel (CCAN) est un crédit d’impôt non remboursable disponible si vous subvenez aux besoins d’une personne à charge (enfant, parent, époux ou conjoint de fait) qui a une déficience physique ou mentale. Pour un enfant de 18 ans ou moins en 2021 le montant du crédit était de 2 295 $.

Montant pour personne handicapée

Vous pouvez demander le montant pour personnes handicapées sur votre déclaration de revenus une fois que la personne handicapée est admissible au CIPH. En 2021, le crédit d’impôt maximal s’élevait à 8 662 $ par personne handicapée, plus un autre 5 053 $ pour une personne ayant moins de 18 ans. Nous avons donc eu droit en 2021 à 13 715 $ de crédit d’impôt.

Aide du Québec

Supplément pour enfant handicapé (SEH)

Le supplément pour enfant handicapé est une aide financière qui a pour but d’aider les familles à assumer la garde, les soins et l’éducation d’un enfant dont la déficience ou le trouble des fonctions mentales le limite de façon importante dans la réalisation de ses habitudes de vie et dont la durée prévisible est d’au moins un an. Ce montant viens bonifier l’Allocation famille.

La somme versée est la même, soit 200 $ par mois, pour chacun des enfants admissibles selon nos critères, peu importe le revenu familial ou le type de handicap.

Lien utile: Supplément pour enfant handicapé

Supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels (SEHNSE)

Le SEHNSE s’adresse aux enfants qui ont de graves et multiples incapacités ou dont l’état de santé nécessite des soins médicaux complexes à domicile. Ces enfants ne sont pas autonomes et requièrent une présence constante, 24 heures par jour, d’une autre personne et un soutien important pour l’accomplissement de la majorité de leurs habitudes de vie. Sans une présence continue, le maintien à domicile de ces enfants serait impossible.

Pour obtenir cette aide, il faut déjà recevoir:

  1. L’Allocation famille;
  2. Le Supplément pour enfant handicapé (SEH)

Enfants de 2 à 4 ans

Pour les enfants de 2 à 4 ans comme notre fils, le supplément est attribué en deux paliers selon la gravité des handicaps. Les habitudes de vie évaluées sont: Nutrition, Déplacements et Communication.

  • Palier 1 : 3 habitudes de vie limitées de façon absolue (1 008 $ par mois, total de 12 096 $ par an)
  • Palier 2 : 1 habitude de vie limitée de façon absolue et 1 autre habitude de vie limitée de façon grave ou absolue (671 $ par mois, total de 8 052 $ par an)

Notre fils s’est qualifié pour le palier 2 avec une atteinte absolue pour la communication et grave pour les déplacements.

Lien: Le supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels

Crédits d’impôts et autres aides provinciales

Il n’y a pas de crédit d’impôt au Québec pour enfants handicapés. Par contre, comme le système de santé et d’éducation est de compétence provinciale, je considère que le Québec nous aide énormément. Tous ces services dont mon fils a bénéficié sont couverts à 100 % par la RAMQ !

  • Soins en réadaptation (ergothérapie, physiothérapie, orthophonie, audiologie, optométriste, éducatrice spécialisée, psychologue pour l’enfant et les parents)
  • Aides technique et matériel médical (prothèses auditives, lunettes, orthèses tibiales, marchettes, poussette adaptée, station debout, casque protecteur)

Les garderies

Seuls les milieux de garde subventionnés (CPE ou privé subventionné) peuvent obtenir de l’aide financière pour l’intégration d’un enfant « à défi ». Même si nous étions inscrits sur LaPlace0-5, il n’y avait pas de place dans les CPE proches de chez nous et nos enfants allaient au début dans une garderie privée non-subventionnée.

Nous payions 39 $ par jour pour la pouponnière et 36 $ par jour pour le plus grand. On était loin du 8.50 $ par jour! Bien que nous étions satisfaits de l’équipe et du service, étant une garderie privée, ils ne bénéficiaient pas de nombreux programmes d’aide pour les enfants à besoins particuliers. Avec l’aide du CLSC et de l’organisme J’me fais une place en garderie, on a finalement trouvé une place dans un CPE qui accueille des enfants à besoins particuliers dans les groupes réguliers. Voici les deux programmes offerts aux garderies subventionnées.

Allocation pour l’intégration d’un enfant handicapé (AIEH)

Votre milieu de garde subventionné peut demander cette aide pour réduire le ratio d’enfants dans le groupe et pour acheter du matériel adapté. C’est la garderie qui en fait la demande et doit pour l’obtenir présenter un plan d’intégration appuyé par des recommandations d’experts. Dans notre cas la garderie a pu réduire de deux enfants la taille du groupe avec cette mesure.

Mesure exceptionnelle

La mesure exceptionnelle est un programme qui vise à maintenir l’intégration d’un enfant pour qui, sans cette aide, son intégration au milieu de garde serait compromise.

On peut voir cette mesure comme le deuxième et dernier niveau de subvention que le milieu de garde subventionné peut obtenir pour intégrer un enfant handicapé au groupe d’enfants. Dans notre cas, le CPE a obtenu une éducatrice supplémentaire à raison de 3.5 heures par jour. Nous aurions souhaité plus mais c’est déjà une bonne aide pour les éducatrices.

La mesure exceptionnelle est octroyée une fois par année à l’automne et le budget est distribué en fonction du nombre et de la sévérité des demandes. Il faut donc que le dossier présenté soit le plus étoffé possible et déposé dans les délais.

Pour obtenir la mesure exceptionnelle il faut:

  • que l’enfant présente une déficience entraînant des incapacités significatives et persistantes et ait un important besoin de soutien supplémentaire en raison d’obstacles majeurs qu’il rencontre dans son intégration
  • recevoir déjà l’Allocation pour l’intégration d’un enfant handicapé (AIEH)
  • avoir produit un plan d’intégration en service de garde pour cet enfant
  • avoir idéalement un plan de services individualisé (PSI) intersectoriel, démontrant que l’ensemble des moyens à la disposition des milieux (ressources, programmes, mesures et concertation) est utilisé pour répondre aux besoins de l’enfant et soutenir son intégration en service de garde

Vous comprendrez que si jamais vous avez à demander cette aide, vous aurez autour de vous un(e) TS et des professionnels pour vous accompagner dans ces démarches.

CLSC

Soutien aux familles et gardiennage – répit

Le CLSC nous octroie 1 400 $ par année pour rémunérer une gardienne apte à prendre soin de mon enfant et de prendre un moment de répit parental de temps à autre.

Faire des économies

Assurances

En mettant les 4 personnes sur les assurances collectives de l’Ingénieux et en annulant les assurances de l’Ingénieuse, nous sauvons 1 820 $ par année ou 152 $ par mois.

Au final, en combinant les pertes de revenus, les crédits d’impôt, les économies en frais de garde et sur nos assurances, on arrive presque à compenser pour la journée de travail que l’Ingénieux a perdue en passant à un horaire de 38.75 à 31 heures.

Acheter des REER pour recevoir plus d’allocations famille

Pour résumer, les crédits d’impôt pour personnes handicapées réduisent le revenu familial net rajusté. Épargner au maximum dans nos REER permet de réduire le revenu familial net, ce qui à son tour augmente les versements des différents programmes d’aide en plus des crédits d’impôts. Acheter des REER est déjà très avantageux pour les parents d’enfants en santé, alors imaginez pour les parents d’enfants handicapé qui ont accès à tous ces programmes! Chaque dollar investi dans nos REER fait beaucoup de chemin avec tous ces programmes: ACE, PEH, CIPH, CCAN, REEI, REEE.

En résumé

Le Québec est le paradis fiscal pour les parents… et encore plus pour les parents d’enfants handicapés. Pour maximiser l’aide financière il faut:

  • Achetez le maximum de REER pour maximiser les subventions et crédits.
  • Maximisez le REEE car il pourra être roulé dans le REEI à l’âge adulte.
  • Commencer les démarches le plus tôt possible.

Voici donc un résumé de l’aide financière que nous recevons pour prendre soin de notre fils et sécuriser son avenir financier. Le REEE, l’ACE et Allocation famille de base ne sont pas compris car ils sont offerts à tous les enfants et s’ajoutent donc aux montants présentés.

Total des crédits d’impôts

CIPH, CCAN : 13 715 + 2 295 = 16 010 $ par année

Avec un taux marginal de 38 %, ce crédit d’impôt équivaut à un retour d’impôt annuel de 6 084 $.

Total des prestations

PEH, SEH, SEHNSE, REEI, répit famille : 15 075 $ par année

  • PEH (ACE): 2 223 $
  • SEH: 2 400 $
  • SEHNSE: 8 052 $
  • REEI: 1 000 $
  • Répit famille: 1 400 $

Total de l’aide pour un enfant handicapé

Retour d’impôt + allocations: 21 159 $ par année.

En as-tu vraiment besoin ?

Je termine sur une note éditoriale. D’aucuns diront que je n’ai pas vraiment besoin de cet argent puisque j’aurais les moyens financiers pour payer les soins de mon enfant. On me l’a déjà dit. À cela je réponds qu’ils aillent péter dans les fleurs. Qu’ils sont sans cœur et qu’ils pourront payer leur prochain séjour à l’hôpital.

9 Responses

  1. Très complet. Je travaille comme professionnelle de la santé auprès de petits champions comme le vôtre. 💕✨
    Je partagerai certainement cet article auprès des familles que je côtoie. Merci pour ce partage!
    Et pour ceux qui critiqueront, n’hésitez pas de leur rappeler le coût des équipements adaptés, et malheureusement, pas toujours couverts par les subventions et différents paliers gouvernementaux.

    1. Merci de le partager avec d’autres familles. C’est exactement pourquoi j’ai écrit cet article.

  2. C’est vraiment un guide complet avec tous les détails et l’information qu’un parent pourra en avoir besoin. Un grand merci aux ingénieux pour toute la recherche et la documentation. C’est certain que c’est une référence que je garde avec soin et que je partage avec plaisir.

    1. Bonjour SimpleDar, merci pour les bons mots. Comme tu as écrit sur ton site, le Québec est le paradis pour les familles et ça continue de s’améliorer avec les récents changement au programme RQAP qui donne quatre semaines additionnelles aux papas! Mais le système n’est pas parfait et fonctionne encore avec trop de formulaires et de points d’accès différents. Je recommande aux parents de commencer le plus tôt possible leurs démarches car c’est complexe d’entrer dans le réseau et obtenir les services.

  3. Merci beaucoup d’avoir écrit cet article! C’est une ressource indispensable pour les parents d’enfants handicapés!
    C’est très difficile de s’y retrouver entre les crédits/subventions fédérale et provinciale, aucune aide n’est fourni au parents malheureusement et plusieurs laissent de l’argent sur la table qui pourrais bien servir au développement et futur de leur enfant!

    1. Bonjour Olivier! Merci pour ta contribution. En effet l’information est tellement éclatée entre les différents intervenants et je suis content que ce guide serve à quelques uns. C’est à cause d’articles comme celui-ci que je maintiens le blog des Ingénieux en ligne. Ma blonde et moi avons pas mal décroché de parler d’indépendance financière sur ce blog dans les derniers mois et nous concentrons nos efforts sur la stimulation de notre enfant et notre bonheur familial et personnel. J’ai souvent l’impression que je pourrais écrire sur notre parcours de parents d’enfant handicapé et qu’il y aurait même un livre à écrire, mais j’ai l’impression qu’il s’agit de notre petite histoire à nous et que chaque famille ont leurs histoires.

      1. Je comprends très bien, jongler le travail-famille avec les rendez-vous en physio, ergo, orthophoniste, etc. Notre temps libre devient très précieux, les priorités changent de place, mais je suis persuadé que votre histoire pourrais en inspirer et donner de l’espoir à plusieurs! Merci de garder ce guide en ligne, je le partage dès que j’en ai l’occasion!

Laisser un commentaire

Votre adresse courriel ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Back to Top